Mentions légales
Informations légales relatives au site et au service NanoPsy.
1. Éditeur du site
Nom du service : NanoPsy
Site : nano-psy.com (ou domaine de déploiement équivalent)
Contact : nanopsy@nano-psy.com ou via la page contact
Statut juridique / raison sociale : à compléter avant mise en production
Siège social : à compléter avant mise en production
SIREN / RCS / TVA intracommunautaire : à compléter avant mise en production
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : à compléter avant mise en production.
3. Hébergement et infrastructure
Le service NanoPsy s'appuie sur une infrastructure applicative et base de données localisée en France (selon la configuration de déploiement).
Le stockage de fichiers peut être assuré via stockage local applicatif et/ou stockage objet compatible S3 selon l'environnement.
Les coordonnées complètes de l'hébergeur légal en production sont à compléter ici avant diffusion publique.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, éléments graphiques, logos, code source front-end, structure des pages) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
NanoPsy met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service.
Malgré le soin apporté aux contenus publiés, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations diffusées.
Les liens externes présents sur le site sont fournis à titre informatif. NanoPsy ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.
7. Mise à jour
Dernière mise à jour : 27 février 2026.